Les associations à but non lucratif (ABNL) sont des organisations qui ne cherchent pas à réaliser des profits ou à distribuer des dividendes à ses membres. Les ABNL peuvent inclure des associations caritatives, des groupes communautaires, des clubs sportifs, des associations religieuses et des organisations d’éducation. Les associations à but non lucratif doivent établir un règlement intérieur afin de clarifier leurs objectifs et leurs procédures internes. Un règlement intérieur peut aider à prévenir les conflits et les malentendus et à garantir une gestion efficace. L’exemple de règlement intérieur ci-dessous est destiné à donner aux dirigeants des ABNL un guide utile pour élaborer leur propre règlement intérieur.
Règles générales
Un règlement intérieur pour une association à but non lucratif devrait inclure des règles générales qui définissent le but et les responsabilités des membres. Ces règles devraient également définir comment les membres peuvent participer aux activités de l’association, comment les conflits et les problèmes seront résolus et le type de documents et de procédures qui doivent être suivis. Les règles générales devraient aussi définir le processus d’adhésion et le processus de résiliation.
Règles financières
Un règlement intérieur pour une association à but non lucratif devrait inclure des règles financières qui définissent comment les fonds de l’association sont gérés et comment les dépenses sont autorisées. Ces règles devraient également décrire le processus de demande et d’approbation des budgets et définir qui est autorisé à signer des chèques et à effectuer d’autres transactions financières. Ces règles devraient également définir le type de documentation financière qui doit être maintenu et comment ces documents doivent être stockés et accessibles.
Règles de gouvernance
Un règlement intérieur pour une association à but non lucratif devrait inclure des règles de gouvernance pour définir comment l’association sera dirigée. Ces règles devraient définir qui est autorisé à prendre des décisions et comment ces décisions seront prises. Ces règles devraient également définir le processus de nomination des dirigeants de l’association et le processus de sélection des membres du conseil. Ces règles devraient également inclure des règles sur les réunions et la fréquence à laquelle elles doivent être tenues.
Règles d’éthique
Un règlement intérieur pour une association à but non lucratif devrait inclure des règles d’éthique pour encourager et maintenir une conduite professionnelle et responsable de la part des membres. Ces règles devraient définir le type de comportement attendu des membres et comment ces comportements seront sanctionnés en cas de non-respect. Ces règles devraient également inclure des instructions sur la façon dont les membres peuvent signaler des cas de mauvaise conduite et le processus qui sera suivi pour les enquêtes.
Règles de confidentialité
Un règlement intérieur pour une association à but non lucratif devrait inclure des règles de confidentialité pour protéger les informations sensibles. Ces règles devraient définir le type d’informations qui doivent être gardées confidentielles et comment ces informations doivent être stockées et sécurisées. Ces règles devraient également définir qui est autorisé à accéder à ces informations et comment ces informations peuvent être partagées avec des tiers.
Conclusion
Le règlement intérieur d’une association à but non lucratif est un document important qui définit les règles et les procédures qui régissent le fonctionnement de l’organisation. Il est important que les dirigeants des ABNL prennent le temps de rédiger un règlement intérieur solide et détaillé qui couvre tous les aspects du fonctionnement de l’association. Les points ci-dessus sont destinés à donner aux dirigeants un guide utile pour élaborer leur propre règlement intérieur.
