Les revenus non commerciaux non professionnels (RNCNP) sont une catégorie de revenus qui sont générés par des activités qui ne sont pas liées à une entreprise ou à un travail salarié. Les RNCNP peuvent inclure des dividendes, des intérêts, des loyers, des redevances, des gains en capital, des bénéfices d’une entreprise à responsabilité limitée, des bénéfices de placements et des subventions. Les RNCNP sont imposables sur le plan fiscal, mais les taux d’imposition peuvent varier selon le type de revenu.
Exemples de revenus non commerciaux non professionnels
Dividendes
Les dividendes sont des distributions de bénéfices réalisés par une entreprise à ses actionnaires. Les dividendes sont imposables sur le plan fiscal et les taux d’imposition peuvent varier selon le type de dividende. Les dividendes typiques sont imposés au taux d’imposition marginal du contribuable. Les dividendes qualifiés sont imposés à un taux inférieur aux taux marginaux réguliers. Les dividendes peuvent être payés à des actionnaires individuels, à des fonds communs de placement, à des fonds distincts et à des fiducies.
Intérêts
Les intérêts sont des paiements effectués par une institution financière à un emprunteur pour le prêt de fonds. Les intérêts peuvent être générés par des titres tels que des obligations, des bons du Trésor, des bons à taux fixe ou des prêts à intérêt variable. Les intérêts sont imposables sur le plan fiscal et peuvent être imposés au taux d’imposition marginal du contribuable.
Loyers
Les loyers sont des paiements effectués par un locataire à un propriétaire pour l’utilisation de son bien immobilier. Les loyers peuvent être générés par des biens immobiliers tels que des maisons, des appartements, des bureaux, des entrepôts et des terrains à bâtir. Les loyers sont imposables sur le plan fiscal et peuvent être imposés au taux d’imposition marginal du contribuable.
Redevances
Les redevances sont des paiements effectués par une entreprise à un fournisseur de produits ou de services pour l’utilisation de ses produits ou services. Les redevances peuvent être générées par des services tels que des services de consultation, des services de soutien et des licences logicielles. Les redevances sont imposables sur le plan fiscal et peuvent être imposées au taux d’imposition marginal du contribuable.
Gains en capital
Les gains en capital sont des profits réalisés par un investisseur lors de la vente d’un actif. Les gains en capital peuvent être générés par des titres tels que des actions, des obligations, des fonds communs de placement et des contrats d’options. Les gains en capital sont imposables sur le plan fiscal et peuvent être imposés au taux d’imposition marginal du contribuable.
Bénéfices d’une entreprise à responsabilité limitée
Les bénéfices d’une entreprise à responsabilité limitée sont des bénéfices réalisés par une entreprise à responsabilité limitée et distribués à ses actionnaires. Les bénéfices d’une entreprise à responsabilité limitée sont imposables sur le plan fiscal et peuvent être imposés au taux d’imposition marginal du contribuable.
Bénéfices de placements
Les bénéfices de placements sont des profits réalisés par un investisseur lors de la vente de ses investissements. Les bénéfices de placements peuvent être générés par des titres tels que des actions, des obligations, des fonds communs de placement et des contrats d’options. Les bénéfices de placements sont imposables sur le plan fiscal et peuvent être imposés au taux d’imposition marginal du contribuable.
Subventions
Les subventions sont des paiements effectués par une entité à une autre pour soutenir un projet ou une activité. Les subventions peuvent être générées par des entités telles que des organismes gouvernementaux, des entreprises privées et des organisations à but non lucratif. Les subventions sont imposables sur le plan fiscal et peuvent être imposées au taux d’imposition marginal du contribuable.
Comment déclarer des revenus non commerciaux non professionnels
Les revenus non commerciaux non professionnels sont imposables sur le plan fiscal et doivent être déclarés sur la déclaration d’impôt des particuliers. Les contribuables doivent fournir des informations sur leurs revenus non commerciaux non professionnels, y compris le type de revenu, le montant du revenu et les dates de recevoir et de déclarer le revenu. Les contribuables peuvent être tenus de payer des impôts sur leurs revenus non commerciaux non professionnels. Les contribuables peuvent également être tenus de fournir des informations supplémentaires, telles que des informations sur les déductions ou les crédits d’impôt liés aux revenus non commerciaux non professionnels.
Conclusion
Les revenus non commerciaux non professionnels sont une catégorie de revenus générés par des activités qui ne sont pas liées à une entreprise ou à un travail salarié. Les RNCNP peuvent inclure des dividendes, des intérêts, des loyers, des redevances, des gains en capital, des bénéfices d’une entreprise à responsabilité limitée, des bénéfices de placements et des subventions. Les RNCNP sont imposables sur le plan fiscal, mais les taux d’imposition peuvent varier selon le type de revenu. Les contribuables doivent déclarer leurs revenus non commerciaux non professionnels sur leur déclaration d’impôt des particuliers et peuvent être tenus de payer des impôts sur leurs revenus non commerciaux non professionnels.
