Une clause bénéficiaire est une clause incluse dans un contrat d’assurance-vie qui définit qui recevra les fonds si le souscripteur décède. En général, les contrats d’assurance-vie sont conçus pour payer des sommes d’argent aux bénéficiaires désignés lorsque le souscripteur décède. Cependant, le souscripteur peut choisir de modifier cette clause pour désigner un autre bénéficiaire, le cas échéant. Une clause bénéficiaire peut être utilisée pour modifier l’ordre de succession des bénéficiaires et pour définir les types de fonds qui seront versés aux bénéficiaires.
Les clauses bénéficiaires sont généralement définies par le souscripteur lors de la souscription du contrat d’assurance-vie. Elles peuvent être modifiées à tout moment et nécessitent souvent une approbation officielle de l’assureur. Les clauses bénéficiaires peuvent être modifiées pour inclure des bénéficiaires supplémentaires, pour exclure des bénéficiaires existants, pour modifier le montant des bénéfices ou pour définir un ordre de succession des bénéficiaires.
Exemples De Clauses Bénéficiaires D’Un Contrat D’Assurance Vie
Clause Bénéficiaire Simple
Une clause bénéficiaire simple est une clause qui désigne un seul bénéficiaire et qui définit le montant des bénéfices qui sera versé à ce bénéficiaire. Par exemple, une clause bénéficiaire simple peut désigner un conjoint comme bénéficiaire unique et peut préciser que le conjoint recevra 100% des bénéfices du contrat.
Clause Bénéficiaire Multiple
Une clause bénéficiaire multiple désigne plusieurs bénéficiaires et définit le montant des bénéfices qui sera versé à chacun des bénéficiaires. Par exemple, une clause bénéficiaire multiple peut désigner un conjoint, un enfant et un autre membre de la famille comme bénéficiaires et peut préciser que le conjoint recevra 50% des bénéfices, l’enfant recevra 25% des bénéfices et le membre de la famille recevra 25% des bénéfices.
Clause Bénéficiaire D’Ordre De Succession
Une clause bénéficiaire d’ordre de succession désigne plusieurs bénéficiaires et définit l’ordre de succession des bénéficiaires. Par exemple, une clause bénéficiaire d’ordre de succession peut désigner un conjoint, un enfant et un autre membre de la famille comme bénéficiaires et peut préciser que le conjoint sera le premier bénéficiaire, suivi par l’enfant et le membre de la famille.
Clause Bénéficiaire D’Exclusion
Une clause bénéficiaire d’exclusion est une clause qui exclut des bénéficiaires désignés du contrat d’assurance-vie. Par exemple, une clause bénéficiaire d’exclusion peut préciser que le souscripteur souhaite exclure un certain bénéficiaire, par exemple un membre de la famille, du contrat d’assurance-vie.
Conclusion
Une clause bénéficiaire est une clause incluse dans un contrat d’assurance-vie qui définit qui recevra les fonds si le souscripteur décède. Les clauses bénéficiaires peuvent être simples ou multiples, et peuvent inclure des clauses d’exclusion et d’ordre de succession des bénéficiaires. Les clauses bénéficiaires peuvent être modifiées à tout moment et nécessitent souvent une approbation officielle de l’assureur.
